Le contrat de travail constitue la base de la relation employeur/salarié : pour prendre de bonnes décisions, le chef d'entreprise doit en maîtriser tous les aspects, depuis la signature jusqu'à la rupture du contrat.

Ce guide juridique a été conçu dans un esprit pratique, et de manière synthétique, pour vous apporter des éléments de réponse en matière de droit du travail et de jurisprudence. Il répond notamment aux questions suivantes :
- Quel mode de rupture adopter ?
- Quelle procédure appliquer ?
- Quels sont les risques encourus et comment les limiter ?

Avec ce guide, maîtrisez les différents modes de rupture du contrat de travail ainsi que leurs conséquences. Vous éviterez ainsi les chausse-trapes juridiques de cette étape de la vie de l'entreprise !

Pierre Audiguier est avocat au barreau de Paris, et est associé du cabinet D, M&D depuis 2010. Il est membre du Lawrope Employment Law group (LELG), groupement européen d'avocats en droit social, et d'Avosial, association d'avocats intervenant en droit du travail pour les employeurs. Il publie régulièrement des articles relatifs au droit du travail dans des revues destinées aux professionnels, et dispense des formations en entreprise.

Introduction

La gestion des ressources humaines tient, aujourd'hui, une place importante dans l'entreprise. Un climat social apaisé et un personnel bien géré profitent à la productivité et au développement de l'activité.

Le contrat de travail constitue la base de la relation employeur/salarié : pour prendre les bonnes décisions, le chef d'entreprise doit en maîtriser tous les aspects, de la conclusion à la rupture du contrat.

Or, les règles du droit du travail sont de plus en plus complexes, si bien qu'il est difficile pour le chef d'entreprise, a fortiori lorsqu'il dirige une petite ou moyenne entreprise, de s'y retrouver.

La loi n'est, par ailleurs, pas la seule source de droit : la jurisprudence tient une place considérable et il ne faut pas négliger le rôle des partenaires sociaux et de la négociation collective.

La réglementation relative à la rupture du contrat de travail est construite selon l'idée qu'il faut protéger le salarié (partie réputée faible) de l'employeur (partie forte). C'est dans cette perspective que le législateur, suivi par la jurisprudence, a encadré de plus en plus la rupture du contrat, en fixant notamment des limites à la liberté de rompre le contrat de travail par l'employeur.

Si cette conception est critiquable, les règles existent, et elles ne peuvent pas être négligées par le chef d'entreprise qui, face au départ d'un salarié, devra poser les bonnes questions :
► Quel mode de rupture ?
► Quelle procédure appliquer ?
► Suis-je dans un cas particulier ?
► Quels sont les risques encourus ?
► Comment les limiter ?

L'objectif du présent ouvrage est d'apporter, dans un esprit pratique et de manière synthétique, des éléments de réponse à ces questions. Il a vocation à servir de base de travail au chef d'entreprise, même s'il ne dispense pas d'un conseil avisé.

Il sera, tout d'abord, exposé les différents modes de rupture du contrat de travail, puis nous nous intéresserons, ensuite, aux conséquences de la rupture.