.. Des institutions pour un pays : La Nouvelle-Calédonie en devenir

Jean-Yves Faberon

Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France

Sorti le 28/03/2012

Les collectivités humaines se dotent d'institutions pour organiser le vivre-ensemble de leurs membres. En Nouvelle-Calédonie, l'évolution conflictuelle passée a abouti à la recherche du consensus par les accords de 1988 et de 1998. Cependant nul ne peut affirmer aujourd'hui de quoi l'avenir sera fait. L'accord de Nouméa trace des pistes, mais rien n'est jamais irréversible en droit et en politique. Aussi les citoyens et les futurs citoyens doivent ils s'efforcer de connaître le paysage institutionnel dans l (...)

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.. Les droits des personnes handicapées : Bilan et perspectives

Madame Anne-Sophie Mugnier-Renard

Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France

Sorti le 28/03/2012

Le Laboratoire Interdisciplinaire sur les Échanges et la Norme (LIEN) de la Faculté de Droit, d'Économie et de Gestion de Valenciennes a organisé, le jeudi 18 mars 2010, une journée d'Études portant sur l'évaluation du dispositif juridique érigé en faveur des personnes handicapées. Il s'agissait d'établir un bilan provisoire de la mise en oeuvre de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. En effet, cette loi consacre un (...)

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.. Cahiers aixois d'histoire des Droits de l'Outre-mer français n°4

Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France

Sorti le 24/02/2012

ARTICLES Mamadou BADJI, Le statut juridique des enfants métis nés en Afrique Orientale Française de parents inconnus Jérémy BOUTIER, Le procureur général de Bourbon : entre attributions judiciaires et compétences extra judiciaires (1817-1848) - Gilbert Boucher et Charles Ogé Barbaroux Frédérique DÉBOURDEAUX SALLES, L'attribution des terres à des Français après la conquête de l'Algérie. Le cas de la presqu'île de Sidi-Ferruch Annie DEPERCHIN, De la Tunisie au Maroc : l'évolution du contexte interna (...)

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.. Les avantages sociaux des dirigeants d'entreprise

Jean de Calbiac

Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France

Sorti le 24/02/2012

Les avantages sociaux des dirigeants se trouvent au coeur d'un débat politique dont les termes ne se circonscrivent pas aux frontières de l'hexagone. Quelques cas fortement médiatisés éclipsent généralement l'importance des enjeux économiques et la spécificité juridique présentée par les éléments de rémunération du dirigeant. Pour la société, l'avantage constitue un mode de rétribution de l'homme qui assure sa direction. Le droit du travail s'estompe logiquement devant les règles issues du droit des société (...)

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.. L'influence politique et juridique de l'Angleterre en Europe

Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France

Sorti le 24/02/2012

UNE DIFFUSION LENTE, SEGMENTÉE ET CONTRASTÉE Le regard des historiens romains de l'Antiquité tardive sur la Bretagne, Christian BRUSCHI
 Corps mystique et tradition parlementaire médiévale : la justice du roi d'Angleterre au royaume de France entre 1418 et 1436, Stéphane PILLET
 Le Parlement d'Angleterre dans la République de Bodin, Julien BROCH L'influence politique et juridique de l'idée républicaine anglaise en France Montesquieu et Rousseau, Blandine BARRET-KRIEGEL De l'influence (...)

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.. Pouvoir exécutif, Parlement : de nouveaux équilibres ?

Richard Ghevontian | Xavier Magnon | Marthe Stéfanini

Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France

Sorti le 24/02/2012

Plus de deux ans après la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, il est apparu nécessaire de dresser un premier bilan des conséquences de la réforme, de l'apprécier à l'aune des objectifs qui avaient été fixés. Les singularités de la Ve République et les équilibres institutionnels mis en place ont fait leur preuve en assurant la stabilité du régime et des institutions, même en période de cohabitation. Dès lors, en visant un rééquilibrage institutionnel au profit du Parlement tout en préservant les f (...)

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.. Entreprises commerciales et droits fondamentaux : essai de systématisation à l'étude des particularismes au regard des droits français et camerounais

Pascal Nguihé Kanté

Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France

Sorti le 30/01/2012

L'étude des droits fondamentaux présente un intérêt particulier dans le monde des entreprises commerciales. Si son évocation en ce domaine peut paraître a priori surprenante parce que mettant en relation deux concepts dont l'un se trouve aux antipodes de l'autre, elle se justifie de plus en plus aujourd'hui pour deux principales raisons. D'abord, les sources du droit privé connaissent ces dernières années une incontestable effervescence en raison de leur multiplicité et de leur application en des domaines j (...)

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.. Le droit : présentation : définitions commentées et notions de base : les êtres humains, les personnes morales, leurs statuts et leurs droits, les choses, le patrimoine, la preuve, les sources du droit

Jean-Pierre Gridel

Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France

Sorti le 30/01/2012

Cet ouvrage entend donner une vue d'ensemble du droit, telle que l'appréhende ou le ressent une personne qui l'a professé pendant vingt ans, et contribue à contrôler sa mise en oeuvre depuis douze ans : définir la matière, en préciser les sources, introduire à sa technicité, montrer comment il saisit la vie humaine, l'existence familiale, les biens et dettes, les prérogatives et libertés fondamentales de la personne. Aussi, cette trame est-elle simultanément destinée, s'ils le souhaitent, à l'étudiant de pr (...)

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.. Le droit des minorités : le cas des chrétiens en Orient arabe

Nael Georges

Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France

Sorti le 30/01/2012

La présence des chrétiens en Orient arabe, même avant l'émergence de l'islam, a profondément marqué cette région sur les plans culturel, politique, religieux et juridique. Ainsi, leur apport à la modernisation n'est pas négligeable lorsqu'ils ont contribué activement à la transformation des États religieux en États modernes par la mise en place d'une pensée nationaliste faisant de la citoyenneté «al-muwatanah» une nouvelle notion inhérente à la culture arabo-moderne. Néanmoins, en dépit d'une tolérance obs (...)

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.. Voyages aux confins du droit : entretiens

Jean Benoist | Norbert Rouland

Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France

Sorti le 30/01/2012

Norbert Rouland a été membre de l'Institut Universitaire de France, où il a créé la chaire d'anthropologie juridique (1999-2009). Il est Professeur à l'Université d'Aix-Marseille où il a créé et dirige un Master de droit des activités artistiques. Jean Benoist, médecin et anthropologie a été successivement chef de laboratoire à l'Institut Pasteur puis professeur aux universités de Montréal et d'Aix-Marseille III La démarche de ce livre sort de l'ordinaire. Tout d'abord, il dessine les itinéraires de N (...)

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